Transport aérien : L'Europe se positionne enfin sur le pass sanitaire
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Portrait : capitaine Geoffrey
Un rêve de voltige
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Depuis de nombreux mois, l'ensemble des représentants de la communauté aérienne et aéroportuaire européenne débat de la nécessité de parvenir à harmoniser les mesures de contrôle aux frontières liées aux impératifs sanitaires, préalable à un vrai redécollage du transport aérien et à une reconstruction de la connectivité aérienne européenne. Passeport vaccinal ? Pass sanitaire ? Certificat sanitaire ? Après bien des discussions et des controverses sur les termes et ce que devait couvrir le futur sésame, la Commission européenne a annoncé à la mi-mars la création d'un « certificat sanitaire européen », qui a été présenté à la fin du mois de mars par le commissaire européen en charge des vaccins, Thierry Breton, pour une mise en place prévue au 15 juin. Tous les acteurs du transport aérien européen l'attendaient avec impatience. « Cet outil doit être le levier pour que les passagers puissent voyager, tout en limitant la propagation du virus. Même s'il est annoncé dans trois mois, il faut que la France se positionne le plus rapidement possible afin qu'on puisse garantir dès le mois de mai aux passagers de pouvoir voyager sans quarantaine. Certains Etats, comme la Grèce, se sont déjà positionnés par rapport à cet outil et on voit déjà que des réservations se concentrent vers ces pays », expliquait il y a quelques semaines Thomas Juin, président de l'UAF (Union des aéroports français).
Selon les grands principes du règlement initialement prévu par la Commission européenne le 17 mars, le certificat vert européen couvrira les certificats de vaccination, les certificats relatifs aux tests de dépistage (PCR ou antigéniques) et les certificats pour les personnes qui ont guéri du Covid-19. Ils pourront être délivrés sous forme numérique ou sous forme papier. Tous deux disposeront d'un code QR contenant les informations clés nécessaires ainsi qu'une signature numérique garantissant l'authenticité du document. La Commission mettra en place un portail et aidera les Etats membres à développer un logiciel permettant aux autorités de vérifier toutes les signatures de certificats dans l'ensemble de l'Union européenne. Aucune donnée à caractère personnel des certificats ne sera transmise au portail ou conservée par l'Etat membre qui effectuera la vérification. Ils seront disponibles gratuitement et dans la ou les langues officielles de l'Etat membre de délivrance ainsi qu'en anglais. En ce qui concerne les preuves de vaccination, le certificat vert européen devrait se focaliser sur les vaccins ayant reçu une autorisation de mise sur le marché à l'échelle de l'Union européenne, mais les Etats membres pourront également décider d'accepter d'autres vaccins. Pour renforcer l'harmonisation, si un Etat membre continue d'exiger des titulaires de certificats verts numériques qu'ils se soumettent à une quarantaine ou qu'ils subissent un test, il devra informer la Commission et tous les Etats membres et expliquer les raisons qui motivent la prise de telles mesures. Ils devront comprendre un ensemble limité d'informations telles que le nom, la date de naissance, la date de délivrance, des informations sanitaires pertinentes (vaccins, test, rétablissement) et un identifiant unique du certificat. Ces données ne pourront être vérifiées que pour confirmer ou vérifier l'authenticité et la validité des documents. Le certificat vert numérique européen sera valable dans tous les Etats membres de l'Union européenne, et il sera aussi ouvert à l'Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse. La Commission européenne rappelle par ailleurs que le système des certificats verts numériques est une mesure temporaire qui sera suspendue quand l'OMS (Organisation mondiale de la Santé) aura déclaré la fin de l'urgence sanitaire liée au Covid-19.
